Hôtel

URL: hotel-moliere.fr

Entreprise, organisme : Hôtel Molière SARL

RCS PARIS : 562 085 480 00019

Capital social : 40 610,00 EURO

TVA N° : FR13562085480

Siège social :

Hôtel Molière

21, rue Molière

75001 Paris - France

Tel: +33 1 42 96 22 01

Fax: +33 1 42 60 48 68

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Objectif du site : Promotion de l’établissement

Directeur de la publication, représentant légal : M. Rémy PERRAUD

Responsable éditorial : M. Rémy PERRAUD

Web master, conception, révision, direction artistique : SAS WIHP

Photographie : SAS WIHP // Christophe Bielsa

Hébergement Internet : SAS WIHP

Président de SAS WIHP : Vincent RAMELLI

Ce site présente :

● Un contenu informatif

●Une collecte de données en ligne

Loi informatique et liberté : le site fait l'objet d'une declaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à : info@hotel-moliere.fr

Propriété: Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Hors utilisation dans le cercle de famille ou usage privé, le site et aucun élément de son contenu ne peuvent être reproduits, republiés, retranscrits, modifies ou retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droit.

MEDIATEUR - RESOLUTION DES LITIGES

En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.

A défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.

La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :

- soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ;

- soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain - 75007 PARIS.

Lien électronique, pour les clients européens, vers la plateforme de résolution des litiges en ligne:

https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR

DROIT DE RETRACTATION

Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de prestations de services d'hébergement, autres que d'hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d'activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée. Article L221-28 du code de la consommation.